01 47 03 13 13

linkedin

Art contemporain

Vous êtes ici :

Domaines d'intervention

Fiscalité
Le Département fiscal du Cabinet RSDA, classé « Incontournable » en 2020 et depuis 2016 par le Magazine Décideurs pour l’Assistance à contentieux et pré-contentieux - Fiscalité patrimoniale, assiste sociétés et dirigeants dans la réalisation de leurs projets ou …
```
En savoir plus
```
Développement de l'entreprise
Le savoir faire pluridisciplinaire de notre équipe et sa créativité permetent de créer un environnement juridique sur-mesure …
```
En savoir plus
```
Relations du travail et droit social
Les relations du travail nourrissent l’activité quotidienne des entreprises et appellent des décisions raisonnées et rapides …
```
En savoir plus
```
Innovation
Le droit évolue au gré des avancées technologiques et des besoins de nos clients …
```
En savoir plus
```
Contentieux & Arbitrage - Médiation
Le Cabinet RSDA a mis au centre de ses préoccupations l’efficacité des moyens mis en œuvre au regard des objectifs de ses clients …
```
En savoir plus
```
Immobilier
Le Département Immobilier a acquis expérience et pratique du conseil et du contentieux au profit de ses clients, qu’il s’agisse des entreprises et de leurs dirigeants, des collectivités territoriales ou des particuliers …
```
En savoir plus
```
Art contemporain
RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain …
```
En savoir plus
```
Droit routier
Le Cabinet intervient désormais en droit routier, et en particulier …
```
En savoir plus
```

RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain.

RSDA répond également aux besoins juridiques et fiscaux découlant d’investissements dans l’art contemporain effectués par des personnes physiques ou morales de droit français et étrangers

Votre équipe dédiée

Photo de Maître Hirbod DEHGHANI-AZAR

Maître Hirbod DEHGHANI-AZAR

Avocat Associé « l'Engagé »

Voir le détail Contact

Photo de Maître Homam ROYAÏ

Maître Homam ROYAÏ

Avocat Associé « l'Urgentiste »

Voir le détail Contact

Photo de Maître Massimo BUCALOSSI

Maître Massimo BUCALOSSI

Avocat Associé « l'Innovateur »

Voir le détail Contact

Photo de Maître Sarah PAPOULAR

Maître Sarah PAPOULAR

Avocate Associée « la Sereine »

LinkedIn

Voir le détail Contact

Photo de Maître Xavier-Jean KEÏTA

Maître Xavier-Jean KEÏTA

Avocat of counsel « l'International »

Voir le détail Contact

Actualités

Taxe d’habitation pour les couples : et si votre conjoint vit à l’étranger ?

Publié le : 09/11/2026 09 novembre nov. 11 2026 10h46 10 46

Droit fiscal / Fiscalité locale

Taxe d’habitation pour les couples : et si votre conjoint vit à l’étranger ?

La suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales soulève des difficultés pour les couples dont l’un des conjoints est résident...

Refonte de L'imad Holding : Abou Dhabi restructure un fonds de 300 milliards de dollars pour dynamiser les fusions-acquisitions.

Publié le : 06/11/2026 06 novembre nov. 11 2026 12h23 12 23

Droit des sociétés / Fusions et acquisitions

Refonte de L'imad Holding : Abou Dhabi restructure un fonds de 300 milliards de dollars pour dynamiser les fusions-acquisitions.

L'imad Holding remanie son équipe dirigeante et son portefeuille, le nouveau géant souverain de l'investissement jouant un rôle plus important dans...

Vente immobilière : la responsabilité du notaire engagée pour une TVA indûment appliquée

Publié le : 06/11/2026 06 novembre nov. 11 2026 10h49 10 49

Droit fiscal / Fiscalité immobilière

Vente immobilière : la responsabilité du notaire engagée pour une TVA indûment appliquée

Dans un arrêt du 7 octobre 2026, la première chambre civile de la Cour de cassation se prononce sur la responsabilité des notaires à la suite d'un...

<< < 1 2 3 4 5 6 7 ... > >>

Voir toutes les actus

Septeo Digital & Services © 2024

Information sur les cookies

Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site.
Plus d'informations

CONFIGURER REFUSER ACCEPTER

Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.

Google Analytics

Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.

ENREGISTRER MES PARAMETRES

Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.

OK