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Art contemporain

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Actualités

Enercoop Midi-Pyrénées lance une levée de fonds citoyenne pour développer de nouveaux parcs solaires

Publié le : 06/11/2024 06 novembre nov. 11 2024 08h22 08 22
Droit des sociétés / Levées de fonds
Enercoop Midi-Pyrénées lance une levée de fonds citoyenne pour développer de nouveaux parcs solaires
La coopérative d'énergie verte locale souhaite lever 500 000 euros d'épargne citoyenne pour augmenter ses capacités d'emprunt et réaliser de nouvea...

Sanction fiscale : à motiver, mais quand ?

Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024 18h42 18 42
Droit fiscal / Fiscalité des particuliers
Sanction fiscale : à motiver, mais quand ?
Un particulier, en litige contre l’administration fiscale, constate que cette dernière utilise des arguments devant le juge qu’elle n’avait pas évo...

Rétablissement de la taxe d’habitation ? Les maires s'en mêlent et les propriétaires s'inquiètent

Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024 10h58 10 58
Droit fiscal / Fiscalité locale
Rétablissement de la taxe d’habitation ? Les maires s'en mêlent et les propriétaires s'inquiètent
En 2023, la question de la taxe d’habitation refait surface et suscite de nombreuses interrogations parmi les contribuables français. Après plusieu...
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