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Art contemporain

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RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain.

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Actualités

Fermeture prochaine du site sirene.fr

Publié le : 14/10/2025 14 octobre oct. 10 2025 15h38 15 38
Droit des sociétés
Fermeture prochaine du site sirene.fr
Le site sirene.fr, sur lequel figure un certain nombre d’informations sur les entreprises implantées en France, fermera définitivement au cours du...

Taxe professionnelle : le nouvel impôt sera basé sur le foncier et la valeur ajoutée

Publié le : 13/10/2025 13 octobre oct. 10 2025 18h34 18 34
Droit fiscal / Fiscalité locale
Taxe professionnelle : le nouvel impôt sera basé sur le foncier et la valeur ajoutée
La présentation de la réforme de la taxe professionnelle, prévue le 8 juillet, a été repoussée, le président de la République et le Premier ministr...

Réforme des management packages : enjeux fiscaux et perspectives pour les schémas entourant cette pratique

Publié le : 13/10/2025 13 octobre oct. 10 2025 15h41 15 41
Droit fiscal / Fiscalité des professionnels
Réforme des management packages : enjeux fiscaux et perspectives pour les schémas entourant cette pratique
Face aux récentes décisions qui tendent à requalifier certains gains perçus par les actionnaires-managers en traitements et salaires, l’article 93...
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