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Art contemporain

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RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain.

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Actualités

CFE et/ou IFER 2025 – Mise en ligne des avis d’impôt dans l’espace professionnel

Publié le : 10/11/2025 10 novembre nov. 11 2025 11h38 11 38
Droit fiscal / Fiscalité locale
CFE et/ou IFER 2025 – Mise en ligne des avis d’impôt dans l’espace professionnel
Les avis d’impôt 2025 de CFE et/ou d'IFER sont en ligne dans votre espace professionnel. Ils sont mis à votre disposition au format PDF dans le tab...

Portée de l’appel du ministère public dans les infractions relatives aux contributions indirectes

Publié le : 10/11/2025 10 novembre nov. 11 2025 10h10 10 10
Droit fiscal / Fiscalité des professionnels
Portée de l’appel du ministère public dans les infractions relatives aux contributions indirectes
Les services des douanes avaient contrôlé une société, qui commercialisait des bâtonnets alcoolisés à glacer. L’administration des douanes avait re...

Plus-value immobilière : pas d’exonération pour une résidence principale « temporaire » ? | Weblex

Publié le : 07/11/2025 07 novembre nov. 11 2025 17h48 17 48
Droit fiscal / Fiscalité immobilière
Plus-value immobilière : pas d’exonération pour une résidence principale « temporaire » ? | Weblex
C’est une des exonérations fiscales les plus connues : la plus-value dégagée à l’occasion de la vente de votre résidence principale est, par princi...
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