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Art contemporain

Domaines d'intervention
RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain.

RSDA répond également aux besoins juridiques et fiscaux découlant d’investissements dans l’art contemporain effectués par des personnes physiques ou morales de droit français et étrangers

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Maître Homam ROYAÏ

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Maître Xavier-Jean KEÏTA

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Actualités

Changement d’adresse lié à la loi 3DS : qui paie la modification du siège social ?

Publié le : 12/11/2025 12 novembre nov. 11 2025 14h22 14 22
Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Changement d’adresse lié à la loi 3DS : qui paie la modification du siège social ?
La loi 3DS impose aux communes de procéder à la numérotation de l’ensemble des voies et lieux-dits présents sur leur territoire...

Pensez à renouveler votre changement de taux de prélèvement à la source !

Publié le : 12/11/2025 12 novembre nov. 11 2025 10h58 10 58
Droit fiscal / Fiscalité des particuliers
Pensez à renouveler votre changement de taux de prélèvement à la source !
Les contribuables qui, en 2025, ont revu à la hausse ou à la baisse leur taux de prélèvement à la source et qui souhaitent le conserver pour 2026 d...

CFE et/ou IFER 2025 – Mise en ligne des avis d’impôt dans l’espace professionnel

Publié le : 10/11/2025 10 novembre nov. 11 2025 11h38 11 38
Droit fiscal / Fiscalité locale
CFE et/ou IFER 2025 – Mise en ligne des avis d’impôt dans l’espace professionnel
Les avis d’impôt 2025 de CFE et/ou d'IFER sont en ligne dans votre espace professionnel. Ils sont mis à votre disposition au format PDF dans le tab...
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