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Art contemporain

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RSDA conseille régulièrement des artistes, collectionneurs, musées ou fondations d’art contemporain.

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Actualités

L’Impôt sur la fortune immobilière (IFI) et délai de reprise

Publié le : 09/05/2025 09 mai mai 05 2025 18h27 18 27
Droit fiscal / Fiscalité immobilière
L’Impôt sur la fortune immobilière (IFI) et délai de reprise
Depuis 2018, l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière) remplace l’ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune). Contrôle fiscal de l’IFI Cela concerne l...

Plus-value de cession de titres acquis par incorporation de primes d’émission et abattement renforcé

Publié le : 07/05/2025 07 mai mai 05 2025 14h50 14 50
Droit fiscal / Fiscalité des particuliers
Plus-value de cession de titres acquis par incorporation de primes d’émission et abattement renforcé
Le tribunal administratif de Melun s’est récemment prononcé sur les modalités de calcul du délai de détention pour l’application de l’abattement re...

Guichet unique : les évolutions d'avril 2025

Publié le : 06/05/2025 06 mai mai 05 2025 14h32 14 32
Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Guichet unique : les évolutions d'avril 2025
Le Guichet unique fait l'objet d'évolutions régulières sur le premier semestre 2025 afin de mieux répondre aux besoins de ses utilisateurs...
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